Accessibilité : non conforme

Déclaration d'accessibilité

Établie le 25 avril 2025.

La commune de Quiéry-la-Motte s’engage à rendre son service accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à recourt.fr (https://www.recourt.fr).

État de conformité

recourt.fr est non conforme avec le Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité.

Le site n’a encore pas été audité.

Amélioration et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable de cc-osartis.com pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Nous essayons de répondre dans les 3 jours ouvrés.